Conditions générales de vente – 3JR elec – Vente de matériel électrique

VUE D’ENSEMBLE

Ce site web est exploité par 3jrelec. Tout au long du site, les termes “nous”, “notre” et “nos” font référence à 3jrelec. 3jrelec met à votre disposition ce site web, incluant l’ensemble des informations, outils et services disponibles, sous réserve de votre acceptation de l’intégralité des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant ce site et/ou en achetant l’un de nos produits, vous accédez à notre “Service” et acceptez d’être lié par les modalités suivantes (“Conditions Générales de Vente”, “Conditions Générales de Vente et d’Utilisation”, “Conditions”), incluant les conditions et politiques additionnelles citées ici ou accessibles par hyperlien. Les présentes Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, qu’il s’agisse de simples visiteurs, de clients, de marchands ou de contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant à une quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des modalités de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services proposés. Si ces Conditions sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à celles-ci.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté ultérieurement à cette boutique sera également assujetti aux présentes Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les changements sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du site après la publication de changements constitue une acceptation de ces derniers.

Notre site et notre boutique sont hébergés par Hostinger. Ils nous fournissent l’infrastructure et l’hébergement Web nécessaires pour vous présenter et vous vendre nos produits et services en ligne.

ARTICLE 1 – CONDITIONS D'ACCÈS ET D’UTILISATION

En validant les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous confirmez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence. Si vous permettez à un mineur sous votre responsabilité d’utiliser ce site, vous nous garantissez avoir donné votre consentement exprès pour cet usage.

L’utilisation des produits et services de 3jrelec à des fins illégales ou non autorisées est strictement interdite. Dans le cadre de votre utilisation du Service, vous vous engagez à respecter l’ensemble des lois en vigueur dans votre juridiction (incluant, sans s’y limiter, les lois relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur).

Il est formellement interdit de transmettre des vers informatiques, des virus ou tout autre code de nature malveillante ou destructive via notre plateforme.

Tout manquement, infraction ou violation de l’une des clauses des présentes Conditions entraînera la suspension ou la résiliation immédiate et sans préavis de l’accès à nos Services.

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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à nos services à toute personne, à tout moment et pour quelque motif que ce soit.

Vous reconnaissez que vos données (à l’exception des informations relatives à votre carte de crédit) peuvent être transférées de manière non chiffrée. Cela inclut :

(a) des transmissions sur divers réseaux informatiques ;
(b) des modifications techniques nécessaires pour s’adapter aux exigences de connexion des réseaux ou des appareils.

Sécurité de paiement : Les informations relatives aux cartes de crédit sont systématiquement chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux afin de garantir leur sécurité.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout accès au Service sans une autorisation écrite préalable et expresse de la part de 3jrelec.

Les titres utilisés dans le présent contrat sont insérés uniquement pour faciliter la lecture et ne sauraient limiter ou modifier la portée des présentes Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

3jrelec ne saurait être tenu responsable si les informations présentées sur ce site s’avéraient inexactes, incomplètes ou obsolètes. Le contenu est mis à disposition à titre purement informatif. Il ne doit pas constituer l’unique base de vos décisions sans avoir consulté au préalable des sources d’information plus précises et actualisées. Toute confiance accordée au contenu de ce site relève de votre propre responsabilité.

Ce site peut contenir des données historiques qui, par définition, ne sont pas à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Bien que nous nous réservions le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu’il contient. Il vous appartient de surveiller régulièrement les changements apportés sur notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES TARIFS

Les prix de nos produits sont sujets à modification sans préavis.

3jrelec se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou de suspendre le Service (ainsi que toute partie ou contenu de celui-ci) sans avertissement préalable.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers pour tout ajustement tarifaire, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains articles ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via notre site web. Ces produits peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet de retours ou d’échanges que conformément à notre Politique de Retour.

Nous nous efforçons de présenter les couleurs et les images de nos produits avec la plus grande fidélité possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre appareil soit parfaitement exact.

3jrelec se réserve le droit, sans y être obligé, de limiter la vente de ses produits ou services à toute personne, zone géographique ou juridiction, et ce, au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service offert. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation d’un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services ou informations achetés répondra pleinement à vos attentes, ni que d’éventuelles erreurs dans le Service seront systématiquement corrigées.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par le même compte client, la même carte bancaire, ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant les coordonnées (e-mail, adresse de facturation ou numéro de téléphone) fournies au moment de l’achat. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre jugement, semblent provenir de revendeurs ou de distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte exactes, complètes et à jour pour toutes les transactions effectuées sur notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations (adresse e-mail, numéros de carte de crédit et dates d’expiration) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre Politique de Retour.

ARTICLE 7 – ACCÈS À DES OUTILS TIERS

3jrelec peut mettre à votre disposition des outils développés par des tiers (par exemple : des simulateurs, des outils de suivi ou des plugins externes) sur lesquels nous n’avons aucun contrôle technique ni droit de regard.

Vous reconnaissez que l’accès à ces outils est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie ni approbation de notre part. Notre responsabilité ne pourra être engagée pour tout dommage ou problème découlant de l’utilisation de ces outils facultatifs.

L’usage de ces ressources tierces relève exclusivement de votre choix et de votre propre risque. Il vous appartient de consulter les conditions d’utilisation propres à chaque fournisseur tiers concerné.

À l’avenir, nous pourrions introduire de nouvelles fonctionnalités ou services. Ces ajouts seront systématiquement soumis aux présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS ET CONTENUS EXTERNES

Certains contenus, produits ou services accessibles via notre plateforme peuvent inclure des éléments provenant de partenaires ou de sources externes.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à 3jrelec. Nous ne sommes pas tenus de vérifier la pertinence ou l’exactitude de ces contenus tiers. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité concernant les services, produits ou informations proposés par ces sites externes.

Tout préjudice lié à l’achat de biens, à l’utilisation de services ou à toute transaction effectuée sur un site tiers ne pourra nous être imputé. Nous vous conseillons de lire attentivement les politiques de ces tiers avant toute interaction. En cas de litige, vos réclamations doivent être adressées directement aux entreprises concernées.

ARTICLE 9 – CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS : COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS

Que ce soit à notre demande (pour un concours, par exemple) ou de votre propre initiative, si vous nous faites parvenir des idées, des suggestions, des avis ou d’autres documents (collectivement nommés « commentaires »), vous accordez à 3jrelec le droit illimité et irrévocable de les modifier, copier, publier, distribuer et utiliser sur tout support.

Nous n’avons aucune obligation :

De maintenir la confidentialité de ces commentaires ;
De verser une quelconque compensation financière pour leur utilisation ;
D’y apporter une réponse.

Nous nous réservons le droit (sans en avoir l’obligation) de modérer, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, injurieux, diffamatoire, obscène ou portant atteinte à la propriété intellectuelle de tiers.

Vos engagements :

Vos commentaires ne doivent en aucun cas violer les droits de tiers (droits d’auteur, marques, vie privée).
Ils ne doivent contenir aucun propos malveillant, illégal ou virus informatique susceptible d’altérer le bon fonctionnement du Service.
Vous ne devez pas utiliser de fausse identité ou tromper des tiers sur l’origine de vos messages.

Vous demeurez légalement responsable de vos propos et de leur exactitude. 3jrelec décline toute responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par des tiers.

Voici une reformulation optimisée et moderne des Articles 10, 11 et 12 pour 3jrelec, en mettant l’accent sur la clarté et la lisibilité.

ARTICLE 10 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La confidentialité de vos données est une priorité pour 3jrelec. La collecte et le traitement des informations personnelles que vous nous transmettez via notre boutique sont strictement encadrés par notre Politique de Confidentialité. Nous vous invitons à la consulter régulièrement pour comprendre comment vos informations sont sécurisées et utilisées.

ARTICLE 11 – CORRECTIONS DES ERREURS ET OMISSIONS

Malgré tout le soin apporté à la gestion du site, des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions peuvent parfois apparaître. Celles-ci peuvent concerner :

Les descriptions et caractéristiques des produits ;
Les tarifs et promotions en vigueur ;
Les frais et délais de livraison ;
La disponibilité des stocks.

3jrelec se réserve le droit de corriger toute erreur ou mise à jour sans préavis. Si une information erronée a impacté une commande déjà validée, nous nous réservons le droit de modifier ou d’annuler ladite commande afin de rétablir l’exactitude des informations.

Nous ne sommes pas tenus d’actualiser les informations sur le site en temps réel, sauf si la loi nous y oblige. La présence d’une date de mise à jour sur le site ne garantit pas que l’intégralité des informations publiées a été modifiée simultanément.

ARTICLE 12 – COMPORTEMENTS ET UTILISATIONS PROSCRITES

En utilisant ce site et nos services, vous vous engagez à ne pas détourner son usage. Il est formellement interdit d’utiliser la plateforme 3jrelec ou son contenu pour :

Activités illégales : Favoriser, inciter ou participer à des actes contraires aux lois (locales, nationales ou internationales).
Atteinte à la propriété : Violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers.
Malveillance technique : Introduire des virus, codes destructeurs ou logiciels malveillants compromettant la sécurité du site ou d’Internet.
Respect d’autrui : Harceler, insulter, diffamer, intimider ou discriminer quiconque selon le sexe, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine ou le handicap.
Collecte de données : Tenter de récupérer ou de suivre les données personnelles d’autres utilisateurs (hameçonnage, scraping, etc.).
Contenu inapproprié : Publier ou transmettre des éléments obscènes, immoraux ou trompeurs.

Le non-respect de l’une de ces interdictions autorise 3jrelec à suspendre ou résilier immédiatement votre accès au Service, sans préjudice des poursuites judiciaires éventuelles.

ARTICLE 13 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET EXCLUSION DE GARANTIES

3jrelec ne garantit pas que l’utilisation de notre Service sera totalement ininterrompue, sécurisée ou exempte d’erreurs techniques. Nous ne pouvons assurer que les résultats obtenus via le Service seront systématiquement précis ou infaillibles.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre le Service pour des durées indéterminées ou l’interrompre définitivement, et ce, sans préavis.

Utilisation à vos risques : Vous reconnaissez expressément que votre utilisation du Service (ou votre incapacité à l’utiliser) relève de votre seule responsabilité. Sauf mention contraire de notre part, le Service ainsi que tous les produits fournis sont livrés « tels quels » et « selon leur disponibilité ». Nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, concernant la commercialisation, l’adéquation à un usage spécifique, la durabilité ou l’absence de contrefaçon.

En aucun cas 3jrelec, ses dirigeants, employés, partenaires ou prestataires ne pourront être tenus responsables de dommages directs, indirects, accessoires ou spéciaux. Cela inclut, sans s’y limiter :

La perte de profits ou de revenus ;
La perte de données ou les coûts de remplacement ;
Toute blessure ou réclamation liée à l’utilisation d’un produit acheté sur le site.

Note : Dans les juridictions où l’exclusion de responsabilité pour dommages consécutifs n’est pas autorisée, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

En tant qu’utilisateur, vous vous engagez à indemniser, défendre et protéger 3jrelec, ainsi que ses sociétés affiliées, cadres, agents, prestataires de services et employés, contre toute réclamation ou demande formulée par un tiers.

Cela s’applique à toute procédure (incluant les honoraires raisonnables d’avocat) résultant de :

Votre violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Votre non-respect des documents auxquels elles font référence.
Votre violation de toute loi en vigueur ou des droits d’une tierce partie.

ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ DES CLAUSES

Si l’une des dispositions des présentes Conditions venait à être jugée illégale, nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, cette disposition sera néanmoins appliquée dans la limite de ce que la loi permet.

La partie jugée inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions, sans que cela n’affecte la validité et l’application des autres clauses restantes, qui demeureront pleinement en vigueur.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance. Vous resterez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (celle-ci étant incluse), et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou de toute disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Ils remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation).

Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur en France.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de notre site ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation devraient nous être envoyées à l’adresse suivante : contact@3jrelec.fr